Conseil municipal – 26 septembre 2026

Le Conseil municipal de Moussy-le-Neuf se réunira le samedi 26 septembre 2026 à 10h00, à la Salle Michel Moret.

Cette séance permettra d’examiner plusieurs sujets concernant notamment les services municipaux, la sécurité, l’urbanisme, les finances communales, les équipements et la vie locale.

La séance est publique et ouverte à tous.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 25 juin 2026

• Protocole d’astreintes des services techniques

• Modification du RIFSEEP

• Mise en place d’un protocole canicule

• Création de deux postes de police municipale

• Dénomination des allées du cimetière

• Règlement d’utilisation des salles communales

• Complément relatif à la CLECT

• Dénomination du Parc Serge Pousserot

• Désignation des représentants de la commune dans les commissions de la CARPF

• Mise en place du permis de louer

• Prescription de la révision générale du PLU

• Décision modificative budgétaire n°1

• Admissions en non-valeur et créances éteintes

• Inscription au programme EDURENOV

• Adhésion à la centrale d’achat IRVE du SDESM

• Modification du tarif de location des chalets du marché de Noël

• Création des tarifs pour les insertions publicitaires

• Autorisation de mise en place d’un bail précaire

• Subvention au collège pour un projet de médiation animale

• Renouvellement de la convention du cinéma itinérant « La Toile Filante »

• Adoption du règlement général du Conseil municipal des enfants